CONDITIONS GENERALES DE VENTE - EDITIONS CARTES D'ART
Veuillez trouver ci-après les Conditions Générales de Vente de la société EDITIONS CARTES D'ART, SARL au capital de 17 715 €, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro d'immatriculation 304 454 341, et dont le siège social est situé au 6 rue Asseline, 75014 Paris, en France.
Toute passation de commande à la société « EDITIONS CARTES D’ART » entraîne l’acceptation, sans réserve, de ces conditions générales de vente.
I- OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société EDITIONS CARTES D’ART et de son client dans le cadre de la vente des marchandises vendues par la société EDITIONS CARTES D’ART.
Toute acceptation du bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
II- PRIX
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
Le tarif général est généralement actualisé le 1er janvier et le 1er juillet de chaque année,
en fonction des hausses dues à des fluctuations monétaires, aux augmentations des matières premières, des transports et de l’essence ou autres facteurs intrants ne dépendant pas de notre volonté. Les nouveaux tarifs sont disponibles sur demande explicite 2 mois avant la date d’application des nouveaux tarifs.
La société EDITIONS CARTES D’ART s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Se référer à la liste de prix présentée à la fin de cette page* pour connaître les prix des produits des EDITIONS CARTES D’ART à partir du 1er janvier 2025, sous réserve de modifications ultérieures.
III- CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÈGLEMENT
1.Modalités de paiement selon la zone géographique du client
Zone géographique |
Mode de paiement 1ère commande |
Modes de paiement réassort & délai de paiement |
Monnaie |
France métropolitaine* |
Proforma (virement comptant) |
Virement à 60 jours suivant la date de facturation ou prélèvement TNSA à 60 jours suivant la date de facturation |
Euro |
Union Européenne (EU)* |
Proforma (virement comptant) |
Proforma (virement comptant) |
Euro |
Toutes les autres zones géographiques |
Proforma (virement comptant) |
Proforma (virement comptant) |
Euro |
* A l’exclusion des adresses de livraison se situant en : Corse (FR), Grèce (GR), Guadeloupe (FR), Martinique (FR), Guyane (FR), Mayotte (FR), La Réunion (FR), Polynésie française (FR), Saint-Barthélemy (FR), Saint-Martin (FR),Saint-Pierre-et-Miquelon (FR), Wallis-et-Fortuna (FR), Nouvelle-Calédonie (FR), Terres australes et antarctiques françaises (FR), Andorre, Chypre, Grèce, Malte, San Marin (IT), Vatican (IT), Büsingen (DE), Ile d’Heligoland (DE), Ceuta (ES), Melilla (ES), Iles Canaries (ES), Iles Åland (FI), Mont Athos (GR), Campione d’Italia (IT), Livigno (IT), Açores (PT), Madères (PT), Baléares (ES)
Pour bénéficier du prélèvement TNSA à 60 jours, le client devra fournir par email son IBAN à la société EDITIONS CARTES D’ART.
2.Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
3. Clause de Réserve de Propriété et Modalités de Restitution
a. Réserve de propriété :
La société EDITIONS CARTES D’ART conserve l’entière propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix (principal et accessoires), en application des dispositions de l’article L. 624-16 du Code de commerce.
À ce titre, en cas de défaut de paiement par le client à l’échéance prévue, EDITIONS CARTES D’ART pourra exiger, par lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution immédiate des marchandises impayées, aux frais, risques, et périls du client.
b. Modalités de restitution des marchandises :
i. Notification de restitution :
EDITIONS CARTES D’ART notifiera au client par écrit (courrier recommandé avec accusé de réception ou email suivi d’un accusé de réception) l’obligation de restituer les marchandises concernées.
Cette notification précisera :
- La liste détaillée des marchandises à restituer (quantités, références).
- Le délai accordé pour la restitution (par exemple, 15 jours à compter de la réception de la notification).
- Les modalités pratiques de restitution (lieu, date, horaires).
ii.Frais de restitution :
Les frais liés à la restitution (transport, manutention, éventuelles formalités douanières) seront intégralement à la charge du client.
En cas de non-respect des modalités ou des délais de restitution, EDITIONS CARTES D’ART se réserve le droit d’engager des procédures judiciaires pour récupérer les marchandises et demander des dommages-intérêts.
iii. État des marchandises :
Les marchandises devront être restituées dans leur état d’origine, sans dommage ni altération, et dans leur emballage d’origine si celui-ci est disponible.
En cas de détérioration, EDITIONS CARTES D’ART pourra refuser la restitution et réclamer le paiement intégral de la marchandise ou une indemnité compensatoire.
iv. Lieux et moyens de restitution :
Les marchandises devront être restituées soit dans les entrepôts des EDITIONS CARTES D’ART, soit en tout autre lieu spécifié dans la notification de restitution.
En cas d’impossibilité pour le client de restituer la marchandise par ses propres moyens, EDITIONS CARTES D’ART pourra organiser le transport des marchandises, aux frais du client.
v. Opposition à la restitution :
Le client s’engage à ne pas faire obstacle à la restitution des marchandises impayées, même en cas de revendication ou de litige sur une autre partie de la commande.
Toute opposition injustifiée à la restitution pourra entraîner des pénalités supplémentaires et des poursuites judiciaires.
vi. Conséquences de la restitution :
La restitution des marchandises impayées n’emporte pas résolution automatique du contrat. EDITIONS CARTES D’ART pourra décider de poursuivre le client pour réclamer le solde impayé, ainsi que des dommages-intérêts pour les préjudices subis (ex. manque à gagner, frais de recouvrement).
4. Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l'échéance, l'acheteur doit verser à la société EDITIONS CARTES D’ART une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d'exigibilité, produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Cf Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.
5. Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause "Retard de paiement", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société EDITIONS CARTES D’ART.
6. Refus de TNSA
Toutes les TNSA refusées feront l’objet de Frais Financiers fixés à hauteur de 35 euros par rejet, excepté pour les motifs n° 02, 12, 16, 32, 35 et 71
IV- LIVRAISONS
1. Conditions de livraison selon la zone géographique du Client:
Zone géographique |
Minimum de commande |
Franco de port |
Minimum Franco reliquat |
Monnaie |
France métropolitaine* |
300 € HT |
500 € HT |
300 € HT |
Euro |
Union Européenne (EU)* |
300 € HT |
650 € HT |
ND |
Euro |
Toutes les autres zones géographiques |
300 € HT |
Pas de franco |
Pas de franco |
Euro |
* A l’exclusion des adresses de livraison se situant en : Corse (FR), Grèce (GR), Guadeloupe (FR), Martinique (FR), Guyane (FR), Mayotte (FR), La Réunion (FR), Polynésie française (FR), Saint-Barthélemy (FR), Saint-Martin (FR),Saint-Pierre-et-Miquelon (FR), Wallis-et-Fortuna (FR), Nouvelle-Calédonie (FR), Terres australes et antarctiques françaises (FR), Andorre, Chypre, Grèce, Malte, San Marin (IT), Vatican (IT), Büsingen (DE), Ile d’Heligoland (DE), Ceuta (ES), Melilla (ES), Iles Canaries (ES), Iles Åland (FI), Mont Athos (GR), Campione d’Italia (IT), Livigno (IT), Açores (PT), Madères (PT), Baléares (ES).
2. Expéditions – Livraisons :
Nous faisons des reliquats sauf demande contraire du Client.
En cas de colis abîmé lors du transport, il appartient aux destinataires de formuler des réserves détaillées sur le bordereau d’émargement, à la réception, et de nous l’adresser ( avec des photos ) par MAIL à info@cartesdart.fr sous 7 jours ouvrés pour que nous puissions envoyer un recours contre notre transporteur.
Les livraisons sont réalisées conformément aux incoterms 2020. Le choix de l’incoterm applicable (EXW, FCA, DDP ou DAP) sera précisé dans l’offre commerciale ou la confirmation de commande.
Les incoterms sont déterminés en fonction de la zone géographique de l’adresse de livraison (ou de collecte, si applicable) fournie par le client lors de sa commande.
a. EXW (Ex Works) :
L’incoterm EXW sera appliqué dans les cas où le client organise lui-même l’enlèvement des marchandises dans les entrepôts des ÉDITIONS CARTES D’ART par son propre transporteur. Le risque du transport est entièrement transféré à l’acheteur dès que les marchandises sont mises à disposition à l’entrepôt. Tous les frais liés au transport et à l’importation sont à la charge de l’acheteur.
b. FCA (Free Carrier) :
L’incoterm FCA sera appliqué dans les cas où le Client demande une livraison chez son transitaire dont l’adresse de livraison est située dans l’une des Zones Géographiques (définies dans le point IV.1 ci-dessus) suivantes: “France métropolitaine*” et “Union Européenne (EU)*.
- Si le montant atteint le seuil requis pour bénéficier du franco de port, les frais de livraison jusqu’au transitaire seront à la charge des EDITIONS CARTES D’ART (se référer au tableau “1. Conditions de livraison selon la zone géographique du Client”).
Dans le cas contraire, les frais de port seront facturés au client.
c. DAP (Delivered At Place) :
L’incoterm DAP sera appliqué pour les commandes livrables:
- en dehors des Zones Géographiques “France métropolitaine*” et “Union Européenne (EU)*” (telle que déterminée dans le point IV.1 ci-dessus)
- Ou lorsque la commande n’atteint pas les seuils requis pour bénéficier du franco de port (tels que définis dans le tableau « Conditions de livraison selon la zone géographique du Client »).
Dans ce cas: les frais de port seront facturés au Client par les EDITIONS CARTES D’ART et les droits de douane liés à l’importation seront intégralement à la charge du client.
d. DDP (Delivered Duty Paid) :
L’incoterm DDP sera appliqué pour toutes commandes livrables dans les Zones Géographiques “France métropolitaine*” et “Union Européenne (EU)*” (telle que déterminée dans le point IV.1 ci-dessus) lorsque:
- Le montant de la commande dépasse les seuils requis pour bénéficier du franco de port (tels que définis dans le tableau « Conditions de livraison selon la zone géographique du Client »).
Dans ce cas : les frais de port seront pris en charge par les EDITIONS CARTES D’ART.
3. Délais de livraison :
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à l’allocation de dommages et intérêts.
Les délais de livraison ne sont pas contractuels et ne sont donnés qu’à titre indicatif, soit environ 8 jours.
De plus, un retard de livraison de moins de 15 jours, ne pourra entraîner le droit d’annuler la commande. Au-delà de 15 jours et dans le cas de commande de marchandise saisonnière, le client devra informer la société EDITIONS CARTES D’ART par courrier recommandé pour annuler la commande.
4. Service Après-Vente :
Pour toutes réclamations, merci de nous adresser un courriel :
- erreur de livraison ( nous préciser : quantité, référence…)
- article défectueux ( nous transmettre le détail et une photo)
- article non livré : nous préciser la référence et la quantité par écrit sous 7 jours après la livraison à info@cartesdart.fr
Nous remplacerons la marchandise dans le réassort suivant ou établirons l’Avoir correspondant.
Le traitement des réclamations se fera sous 7 jours ouvrés après réception de la demande.
V - CAS DE FORCE MAJEUR
La responsabilité de la société EDITIONS CARTES D’ART ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil. Un cas de force majeure est tout événement extérieur, imprévisible, et irrésistible, échappant au contrôle raisonnable des parties, rendant impossible l’exécution des obligations contractuelles. A titre d’exemple: grève, pandémie, intempéries, catastrophes naturelles, décisions gouvernementales soudaines, etc… Cette liste est donnée à titre indicatif et non limitatif. Tout événement similaire répondant aux critères de force majeure pourra être invoqué.
VI - TRIBUNAL COMPÉTENT
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Paris.
VII - CONFIDENTIALITÉ
1. Objet de la confidentialité :
Dans le cadre de leurs relations commerciales, les parties (ci-après le « Vendeur » et le « Client ») s’engagent à respecter la confidentialité de toutes les informations échangées entre elles, qu’elles soient de nature technique, commerciale, stratégique, financière ou autre, et qui ne sont pas publiquement accessibles (ci-après les « Informations Confidentielles »).
2. Obligations des parties :
Les parties s'engagent :
- À utiliser les Informations Confidentielles uniquement dans le cadre de l’exécution de leurs relations commerciales.
- À ne pas divulguer, transmettre ou mettre à disposition des tiers, par quelque moyen que ce soit, les Informations Confidentielles sans l’autorisation écrite préalable de l’autre partie.
- À protéger les Informations Confidentielles avec le même degré de précaution que celui utilisé pour protéger leurs propres informations confidentielles, et en tout état de cause, avec un soin raisonnable.
3. Exclusions :
Ne sont pas considérées comme confidentielles les informations :
- Qui sont tombées dans le domaine public indépendamment de toute faute ou négligence de la partie destinataire ;
- Qui étaient déjà connues de la partie destinataire avant leur communication par l’autre partie ;
- Qui sont légalement obtenues de tiers sans obligation de confidentialité ;
- Qui doivent être divulguées en vertu d’une obligation légale, réglementaire ou judiciaire, sous réserve que la partie contrainte informe l’autre partie avant toute divulgation, dans la mesure du possible.
4. Durée de l’obligation de confidentialité :
L’obligation de confidentialité prendra effet à compter de la date d’entrée en relation commerciale entre les parties et se poursuivra :
- Pendant toute la durée des relations commerciales ;
- Et pendant une période de 5 ans après leur cessation, sauf disposition contraire prévue par la loi ou accord écrit entre les parties.
5. Retour ou destruction des informations :
À la fin des relations commerciales, à la demande de l’une des parties, toutes les copies des Informations Confidentielles (sous format papier ou électronique) devront être retournées ou détruites, sauf obligation légale ou réglementaire de les conserver.
6. Sanctions en cas de violation :
En cas de violation de la présente clause, la partie lésée pourra engager la responsabilité de la partie défaillante et demander réparation du préjudice subi. Cette réparation pourra inclure, sans s’y limiter, des dommages-intérêts.
7. Portée de la clause :
Cette clause de confidentialité s'applique à toutes les informations échangées entre les parties, y compris celles partagées avant la date de signature des présentes conditions générales ou d’un contrat spécifique.
Les conditions générales ont été communiquées et acceptées par le client.
Annexe:
*Liste des prix applicables à partir du 1er janvier 2025 (et jusqu’à la prochaine mise à jour du tarif):
Code produit : nom de la gamme |
Prix d’achat brut HT (euros) |
Conditionnement minimum |
Prix de vente conseillé TTC (euros) |
COA : SOUS-VERRES |
3,15€ HT |
par 6 |
7,50€ TTC |
SET : SETS DE TABLES A3 |
1,95€ HT |
par 12 |
4,65€ TTC |
MAG : DÉCAPSULEURS MAGNÉTIQUES |
1,40€ HT |
par 6 |
3,30€ HT |
MT : MINI-PLATEAUX en mélamine (19x15cm) |
2,90€ HT |
par 6 |
6,95€ TTC |
MUX : MUGS EN PORCELAINE |
4,50€ TTC |
par 6 |
10,95€ TTC |
BOL : LES BOLS EN CÉRAMIQUE 50cl |
5,40€ HT |
par 4 |
12,95€ TTC |
INV : INVITATION Set de 8 |
2,60€ HT |
par 6 |
6,00€ HT |
CG : CARTES CARRÉES |
0,65€ HT |
par 15 |
1,70€ TTC |
GP : CARTES COINS ARRONDIS (10,5x15cm) |
0,55€ HT |
par 15 |
1,50€ HT |
PUZ : CARTES PUZZLE (15x15cm) |
1,85€ HT |
par 6 |
4,60€ TTC |
XL : CARTES DOUBLES XXL |
2,60€ HT |
par 6 |
6,70€ TTC |
POP : CARTES POP UP & ACCORDÉON |
1,30€ HT |
par 6 |
3,90€ TTC |
RB : REGLES EN BOIS FSC (Longueur 21cm / grad 12 à 20cm) |
1,95€ HT |
par 6 |
4,95€ HT |
JM : MÉMORY IMAGIER (boite : 24,5x7x3,5cm) |
4,50€ TTC |
par 6 |
10,95€ TTC |
JD : JEUX DOMINOS PUZZLE 28 PIECES |
4,60€ TTC |
par 6 |
11,95€ TTC |
STIKY : KIT POSTER ET STICKERS |
2,90€ HT |
par 6 |
6,95€ TTC |
BOPUZ: BOÎTE DE PUZZLE |
3,30€ HT |
par 6 |
7,90€ TTC |
JEUCA : JEUX DE CARTES |
2,95€ HT |
par 6 |
7,00€ TTC |
JOIE : JEUX DE L’OIE |
4,95€ HT |
par 6 |
11,95€ TTC |
COLOR : COLORIAGES DÉCORS 3D NOËL |
2,90€ HT |
par 6 |
6,95€ TTC |
JS : JOURNAUX SECRETS |
3,95€ HT |
par 6 |
9,95€ TTC |
MG : MARQUE-PAGES |
0,52€ HT |
par 15 |
1,50€ HT |
NG : CALEPINS DE POCHE A6 |
2,80€ HT |
par 6 |
6,95€ TTC |
CMD : CAHIERS A5 |
2,95€ HT |
par 6 |
7,10€ TTC |
GB : MINI CARNETS A6 |
1,40€ HT |
par 6 |
3,50€ HT |
NM : MEMO PADS MAGNÉTIQUES (21x10,5cm) |
1,90€ HT |
par 6 |
4,60€ TTC |
SK : CARNETS DE DESSIN PAPIER 120gr au grain léger |
3,20€ HT |
par 6 |
7,70€ TTC |
CP : SET DE 4 CRAYONS |
2,45€ HT |
par 6 |
6,00€ HT |
MAD : MARQUE-PAGES DÉCOUPÉS |
0,85€ HT |
par 15 |
2,20€ TTC |
WIKA : GRANDS CARNETS A5 AVEC WIRO SPIRALE |
4,10€ HT |
par 6 |
9,95€ TTC |
TEMA : CARNETS THÉMATIQUES |
3,30€ HT |
par 6 |
7,95€ TTC |
REP : RÉPERTOIRES |
3,30€ HT |
par 6 |
7,95€ TTC |
BA : BADGES diamètre 3,5cm |
0,65€ HT |
par 6 |
1,50€ HT |
EL : ETUIS A LUNETTES |
3,20€ HT |
par 6 |
7,95€ TTC |
POUCH : POCHETTES 100% Coton (20x15cm) |
4,50€ TTC |
par 6 |
10,95€ TTC |
PM : PORTE-MONNAIE 100% Coton (11,5x8cm) |
2,95€ HT |
par 6 |
6,95€ TTC |
TB : TOTE BAGS/SACS 100% Coton |
6,95€ TTC |
par 6 |
16,50€ TTC |
TT : GRANDES TROUSSES 100% Coton (30x19,5cm) |
5,95€ HT |
par 6 |
13,95€ HT |
BT : LES BEAUX TORCHONS 100% Coton |
4,10€ HT |
par 6 |
9,95€ TTC |
BABIG : BADGES XXL (diamètre 6cm) |
0,95€ HT |
par 6 |
2,30€ TTC |
BANA : GRANDE BANANE 100% Coton avec zip (42x12cm) |
6,00€ HT |
par 6 |
14,50€ TTC |
FAN: EVENTAIL |
4,20€ HT |
par 6 |
9,95€ TTC |
SP : SACS POCHON EN COTON AVEC ZIP LATERAL (30x36cm) |
4,50€ TTC |
par 6 |
10,80€ TTC |
TR : TROUSSES D’ECOLIERS RONDES EN COTON (8x23cm) |
3,50€ HT |
par 6 |
8,50€ TTC |
CABAM : GRAND SACS CABAS MATELASSÉS |
16,5€ HT |
par 4 |
39,95€ TTC |
MIR : MIROIRS DE POCHE (à la ref) |
2,90€ HT |
par 6 |
6,95€ TTC |
COSMA : TROUSSES MATELASSÉES (13,5x16,5x5,5 cm) |
5,20€ HT |
par 6 |
12,50€ TTC |
TMAT : GRANDES TROUSSES MATELASSÉES (17x24x8 cm) |
6,90€ TTC |
par 6 |
16,50€ TTC |
JL : JEU DE LOTO (6 PLANCHES, 36 pièces) |
4,90€ HT |
par 6 |
11,95€ TTC |
MUG: MUGS FIN (PETIT FORMAT) |
3,20€ HT |
par 6 |
7,20€ TTC |
MTL : GRANDS PLATEAUX en mélamine (27,2x21,2cm) |
3,95€ HT |
par 6 |
9,95€ TTC |
ENV - Enveloppes blanches 15x15 (ENV) |
0,12€ HT |
par 15 |
0,30€ TTC |
ECD - Enveloppe dorée (ECD) |
0,16€ HT |
par 50 |
0,30€ TTC |
EC - Enveloppe 10x15 (EC) |
0,15€ HT |
par 50 |
0,30€ TTC |
PL : CARTES LENTICULAIRES |
0,99€ HT |
par 12 |
2,50€ TTC |
ENVCO - Enveloppes 15x15 (ENVCO) |
0,16€ HT |
par 50 |
0,30€ TTC |
KR : PORTE-CLÉS MIROIR |
1,50€ HT |
par 6 |
4,00€ TTC |
SB : GRAND CABAS 100% Coton (50x35x10cm) |
13,95€ HT |
par 6 |
32,5€ TTC |
PUZXL : CARTES PUZZLE XL A4 |
2,80€ HT |
par 6 |
6,90€ TTC |
TED : Tour Eiffel à monter |
1,90€ HT |
par 6 |
4,50€ TTC |